Marque expirée - Marque en non vigueur

EAGLE 4
KLR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99826064
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque EAGLE 4

Déposée le 24 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KLR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAGLE 4 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KLR domicilié(e) LA COISPILLIERE - 61260 - CETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 924 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAGLE 4 est expirée depuis le 24 novembre 2019.

KLR a également déposé les autres marques suivantes : NEWOME , XOOX , Anti Agression intelligent , S , ABJi Anti Bike Jacking intelligent , SIMTO


KLR, Société par Actions Simplifiée - LA COISPILLIERE - 61260 - CETON - France - SIREN 380924449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416849 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558974 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : fiche d'enregistrement de gravage et d'assistance pour les deux roues, attestation d'inscription, prospectus, produits de l'imprimerie. Matières plastiques, à savoir : sachets d'emballage pour réunir des autocollants. Matières autocollantes, adhésifs, à savoir : autocollants à apposer sur les 2 roues. Installation électronique et avertisseur sonore contre le vol. Produits électroniques (alarme) et composants électro-mécaniques avec ou sans affichage par LED (Diode Electro Luminescente), ayant pour fonction la protection antivol contre l'utilisation non autorisée de 2 ou 4 roues équipés de batterie 6V ou 12V. Système électronique contre le vol pouvant être complété par une sirène auto alimentée ou non et dont la mise en ou hors service peut être réalisée soit par une télécommande à distance, soit par un transpondeur, soit par un clavier numérique à code. Avertisseur sonore contre le vol pour véhicules ; à savoir alarme électronique. Système antivol mécanique pour les 2 roues, notamment les chaînes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.